Marque enregistrée - Marque en vigueur

bon et sain
IDVP

Numéro de dépôt :
4511779
Date de dépôt :
30/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2028
bon et sain de IDVP

Présentation de la marque bon et sain

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2018 par IDVP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bon et sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est IDVP domicilié(e) 81 rue du bra catelan - 59110 - la madeleine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDVP, Monsieur vianney poissonnier domicilié(e) 81 rue du pré catelan - 59110 - la madeleine - France.

La marque bon et sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bon et sain arrivera à expiration en date du 30 décembre 2028.

IDVP a également déposé les autres marques suivantes : LIVRE SOLIDAIRE , zéro sucre , dvd solidaire , bouquinerie du sart , zerosucre.fr , librairie solidaire , bouquinerie , ELIRE , la librairie a 1 euro , zerosucre.com


IDVP - 81 rue du bra catelan - 59110 - la madeleine - France


IDVP, Monsieur vianney poissonnier - 81 rue du pré catelan - 59110 - la madeleine - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Inscription le 17 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756954 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.